Le conseil municipal, dans sa séance du 25 mars 2009, a approuvé à l’unanimité le compte administratif 2008 et le budget prévisionnel 2009.

Le budget est un acte déterminant dans la vie de la municipalité, il détermine les besoins de la commune pour l’année en cours et les moyens nécessaires pour les réaliser.

La fiscalité.

- Les quatre taxes principales : le conseil municipal, pour la douzième année consécutive, a voté pour leur maintien.

Le taux de la taxe d’habitation reste à 11,94 %, celui de la taxe foncière sur le bâti à 21,73 %, la taxe foncière sur le non-bâti à 67,54 % et celui de la taxe professionnelle à 17,22 %.

Ainsi, pour les contribuables modanais dont la situation n’a pas changée, la part communale de ces quatre taxes évoluera seulement de l’augmentation des bases fixée par l’administration, soit environ 1,5 %. L’évolution positive de l’économie locale permettra néanmoins une augmentation de 2,57 % des recettes fiscales de la commune avec 4 062 457 € prévu au budget.

 La taxe sur l’eau :

avec le programme d’assainissement réalisé par le Syndicat intercommunal du canton de Modane, de nombreux travaux de renouvellement de réseaux ont été réalisés et de nombreux restent à faire (la traversée de la gare notamment). Lors de ces travaux d’assainissement, la commune procède au renouvellement du réseau d’eau potable qui reste à sa charge. La taxe communale sur l’eau qui était de 0,015 € par m3 procurait une recette d’environ 4 000 € par an, ce qui n’était plus suffisant pour faire face aux besoins de financement du budget de l’eau.

Le conseil municipal a donc voté une augmentation à 0,05 € le m3 de cette taxe pour cette année.

- La taxe de séjour :

cette taxe n’étant pas indexée, le conseil a voté une légère augmentation à 0,95 € pour la catégorie trois étoiles, 0,60 € pour les deux étoiles et 0,26 € pour la première catégorie.

Le fonctionnement de la commune

Le budget 2009 prévoit une augmentation de 2,7 % des charges courantes de la commune avec une nouveauté cette année : la participation de la commune au Syndicat Mixte Thabor Vanoise.

Ce Syndicat qui regroupe la commune et le Conseil Général de la Savoie a maintenant pour responsabilité les remontées mécaniques et le domaine skiable de la station de Valfréjus.

Pour cette première année, la participation financière de la commune sera de 180 000 € (comme celle du Conseil Général), mais ce syndicat réalisera un des plus important investissement de la part de collectivités locales sur Modane depuis de nombreuses années : 15 millions d’euros HT pour un télécabine 8 places et un télésiège débrayable 6 places.

Le programme d’investissement

Le conseil municipal, conscient de l’état dégradé de nos routes causé par un hiver rude et parce que les capacités financières des années difficiles n’ont pas permis un renouvellement régulier de nos infrastructures, a souhaité cette année donner une priorité aux travaux de voirie.

Sur les presque 4 millions d’euros du programme d’investissement de la commune, plus de 1,8 millions d’euros seront consacrés aux routes communales.

Les rues de la Vanoise et Emile Charvoz seront bien sûr à faire suite aux travaux d’assainissement, sur la Zone Industrielle de la Boucle une voirie est à refaire, la rue des casernes est prévue, les rues du Cheval Blanc et du 8 Septembre au Charmaix également, deux ou trois rues restent encore à déterminer selon l’état où elles sont ce printemps.

Des travaux aux écoles, dans les salles communales, des renouvellements de véhicules et d’autres équipements sont prévus au budget, les élus informeront régulièrement sur cette feuille et sur le site internet de l’évolution des différents projets.

Le budget de l’eau prévoit pour cette année la réalisation des réseaux potables et assainissement de la place Moulin au début de la rue des Casernes.

Un budget 2009 qui représente l’évolution positive des capacités financières de la commune notamment grâce au soutien du Conseil Général de la Savoie à Valfréjus, permet à la commune de remplir tout ses devoirs aussi bien comme commune touristique que comme bourg-centre.

Le calendrier fait que cette année 2009 verra les plus importants investissements de la part de collectivités locales (environ 20 millions d’euros) se réaliser sur Modane et ainsi contribuer à amortir les difficultés économiques du moment.

Thierry Théolier