CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU MERCREDI 24 JUIN 2009 – 20 H 30

ORDRE DU JOUR

I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION

II - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE LA SOCIETE LYONNAISE DES EAUX FRANCE

III – AFFAIRES FONCIERES

Echange Commune M. CHAUSSONET P. à Plan Monin.

Cession du lot n° 14 au Lotissement Parc d’Activités des Terres Blanches à la S.C.I. CASARIN MODANE

IV – SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DE LA SAVOIE

Adhésion de la Commune de TRESSERVE

Retrait de la Commune de MONTRICHER ALBANNE

V – AFFAIRES DIVERSES

Participation communale pour travaux réalisés par les propriétaires privés sur les rives des cours d’eau suite aux crues

Participation Communale à la Mutuelle Nationale Territoriale du personnel Communal.

Modane, le 17 juin 2009

Le Maire,

J.Claude RAFFIN